| Convention avec contribution financière - Service des loisirs St-Clément (Montréal)CA24 27 0293-7 | Ville de Montréal - Arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve | 138,1 k $ | 2 déc. 2024 |
| Convention avec contribution financière - Service des loisirs St-Clément (Montréal)CA24 27 0290-6 | Ville de Montréal - Arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve | 95 619 $ | 2 déc. 2024 |
| Accorder des contributions financières aux 23 organismes désignés dans le sommaire décisionnel totalisant la somme de 215 350 $, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre du Fonds d'initiatives annuelles pour l'année 2024. Approuver les conventions à cette fin.CA24 27 0034 | Ville de Montréal | 6 000 $ | 4 mars 2024 |
| Convention avec contribution financière - Service des loisirs St-Clément (Montréal)CA24 27 0006-4 | Ville de Montréal - Arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve | 32 195 $ | 5 févr. 2024 |
| Accorder des contributions financières aux 25 organismes désignés dans le sommaire décisionnel totalisant la somme de 195 000 $, pour la période du 4 avril au 31 décembre 2023 et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre du Fonds d'initiatives annuelles pour l'année 2023. Approuver les conventions à cette fin.CA23 27 0069 | Ville de Montréal | 5 000 $ | 3 avr. 2023 |
| Accorder des contributions financières aux 8 organismes désignés dans le sommaire décisionnel totalisant la somme de 376 255 $, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d’eux, dans le cadre du programme Soutien aux camps de jour pour l’année 2023. Approuver les conventions à cette fin.CA22 27 0355 | Ville de Montréal | 26 250 $ | 5 déc. 2022 |
| Accorder des contributions financières aux 9 organismes désignés dans le sommaire décisionnel totalisant la somme de 866 500 $, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d’eux, dans le cadre du programme Soutien à la programmation des activités physiques et de loisirs pour les années 2023 et 2024. Approuver les conventions à cette fin.CA22 27 0351 | Ville de Montréal | 87 900 $ | 5 déc. 2022 |
| ACCORDER DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES AUX 18 ORGANISMES DÉSIGNÉS DANS LE SOMMAIRE DÉCISIONNEL TOTALISANT LA SOMME DE 120 000 $, POUR LA PÉRIODE ET LE MONTANT INDIQUÉ EN REGARD DE CHACUN D'EUX, DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN FINANCIER POUR L'ANNÉE 2022. APPROUVER LES CONVENTIONS À CETTE FIN.CA22 27 0066 | Ville de Montréal | 2 043 $ | 4 avr. 2022 |
| APPROUVER LES CONVENTIONS, ENTRE LA VILLE DE MONTRÉAL ET LES ORGANISMES DÉSIGNÉS DANS LE SOMMAIRE DÉCISIONNEL, POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2022 AU 31 DÉCEMBRE 2022, DANS LE CADRE DU PROGRAMME CAMP DE JOUR. ACCORDER DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES TOTALISANT LA SOMME DE 186 347 $.CA21 27 0340 | Ville de Montréal | 14 746 $ | 13 déc. 2021 |
| Convention avec contribution financière - Service des Loisirs St-Clément (Montréal)CA21 27 0341-5 | Ville de Montréal - Arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve | 77 619 $ | 13 déc. 2021 |
| ACCORDER UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE NON RÉCURRENTE DE 5 850 $ RÉPARTIE ENTRE SIX ORGANISMES DÉSIGNÉS DANS LE SOMMAIRE DÉCISIONNEL DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACCOMPAGNEMENT LOISIR DE L'ARRONDISSEMENT AFIN DE SOUTENIR L'ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS AYANT UNE OU DES LIMITATIONS FONCTIONNELLES OU À DÉFIS PARTICULIERS.CA21 27 0190 | Ville de Montréal | 150 $ | 5 juill. 2021 |
| APPROUVER LES CONVENTIONS, ENTRE LA VILLE DE MONTRÉAL ET LES ORGANISMES DÉSIGNÉS DANS LE SOMMAIRE DÉCISIONNEL, POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2021 AU 31 DÉCEMBRE 2021, DANS LE CADRE DU PROGRAMME CAMP DE JOUR. ACCORDER DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES TOTALISANT LA SOMME DE 217 505 $.CA21 27 0145 | Ville de Montréal | 14 746 $ | 7 juin 2021 |
| ACCORDER UN SOUTIEN FINANCIER SPÉCIAL NON RÉCURRENT MAXIMAL TOTALISANT LA SOMME DE 573 020 $, AUX 9 ORGANISMES CI-APRÈS DÉSIGNÉS, POUR LA PÉRIODE ET LE MONTANT INDIQUÉS EN REGARD DE CHACUN D'EUX, DANS LE CADRE DE LA RÉALISATION DES CAMPS DE JOUR DANS LE CONTEXTE COVID-19 / APPROUVER LES PROJETS DE CONVENTIONS ET D’ADDENDAS À CET EFFET.CA20 27 0357 | Ville de Montréal | 23 520 $ | 7 déc. 2020 |
| APPROUVER LES CONVENTIONS, ENTRE LA VILLE DE MONTRÉAL ET LES ORGANISMES DÉSIGNÉS DANS LE SOMMAIRE DÉCISIONNEL, POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2021 AU 31 DÉCEMBRE 2021, DANS LE CADRE DU PROGRAMME CAMP DE JOUR. ACCORDER DES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES TOTALISANT LA SOMME DE 217 505 $.CA20 27 0348 | Ville de Montréal | 14 746 $ | 7 déc. 2020 |
| Convention avec contribution financière - Service des loisirs St-ClémentCA20 27 0350-6 | Ville de Montréal - Arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve | 77 619 $ | 7 déc. 2020 |
| APPROUVER LA CONVENTION, DU 1ER JANVIER 2018 AU 31 DÉCEMBRE 2020, INTERVENUE ENTRE LA VILLE DE MONTRÉAL ET SERVICE DES LOISIRS ST-CLÉMENT (MONTRÉAL) POUR LA RÉALISATION DU PROGRAMME ACTIVITÉS PHYSIQUES ET DE LOISIRS. VERSER UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE TOTALISANT DE 232 857 $ POUR LA DURÉE DE LA CONVENTION. APPROUVER LA CONVENTION, DU 1ER JANVIER 2018 AU 31 DÉCEMBRE 2020, INTERVENUE ENTRE LA VILLE DE MONTRÉAL ET SERVICE DES LOISIRS ST-CLÉMENT (MONTRÉAL) POUR LA RÉALISATION DU PROGRAMME CAMP DE JOUR. VERSER UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE TOTALISANT DE 44 238 $ POUR LA DURÉE DE LA CONVENTIONCA20 27 0316 | Ville de Montréal | 277,1 k $ | 2 nov. 2020 |
| ACCORDER UN SOUTIEN FINANCIER SPÉCIAL NON RÉCURRENT MAXIMAL TOTALISANT LA SOMME DE 573 020 $, AUX 9 ORGANISMES CI-APRÈS DÉSIGNÉS, POUR LA PÉRIODE ET LE MONTANT INDIQUÉS EN REGARD DE CHACUN D'EUX, DANS LE CADRE DE LA RÉALISATION DES CAMPS DE JOUR DANS LE CONTEXTE COVID-19 / APPROUVER LES PROJETS DE CONVENTIONS ET D’ADDENDAS À CET EFFET.CA20 27 0164 | Ville de Montréal | 23 520 $ | 6 juill. 2020 |
| Convention avec contribution financière - Service des loisirs St-Clément - programme activités physiques et de loisirs, et programme camp de jourCA17 27 0440 | Ville de Montréal - Arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve | 277,1 k $ | 5 déc. 2017 |