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ÉTABLISSEMENT DE NOTICES BIBLIOGRAPHIQUES COMPLÈTES DANS LE CADRE DU SERVICE QUÉBÉCOIS DE TRAITEMENT DOCUMENTAIRE | Bibliothèque et Archives nationales du Québec · CanPursue
Occasions
La correspondance fait partie de l'essai et des forfaits payants.FerméContrat de gré à gré

ÉTABLISSEMENT DE NOTICES BIBLIOGRAPHIQUES COMPLÈTES DANS LE CADRE DU SERVICE QUÉBÉCOIS DE TRAITEMENT DOCUMENTAIRE

Bibliothèque et Archives nationales du QuébecCT-2023-5384Québec
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Publiée
10 juill. 2024
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Description

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Approvisionnement

Type d'approvisionnement
Contrat de gré à gré
Méthode d'approvisionnement
direct
Catégorie
Services
Juridiction
Québec

Non précisé dans l'avis : critères de sélection, région de livraison, région de l'appel d'offres, période prévue du contrat, utilisateur final

Exigences et qualifications

Arrangement en matière d'approvisionnement
Non précisé dans l'avis public
Exigence de sécurité
Non précisé dans l'avis public
Accords commerciaux
—
Motif de l'appel d'offres limité
Article13 - Paragraphe 4°: Possibilité de démontrer qu’un appel d’offres public ne servirait pas l’intérêt public;

Classification

NIBS
—
UNSPSC
80141630 Service d'impression de marketing direct

Modifications

Aucune modification observée.

Documents

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Personne-ressource

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Source

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Source
SEAO
Appel d'offres
CT-2023-5384
Observé
3 oct. 2026

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