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materiaux ponceaux voirie | Municipalité de Saint-Claude. · CanPursue
Occasions
La correspondance fait partie de l'essai et des forfaits payants.FerméContrat de gré à gré

materiaux ponceaux voirie

Municipalité de Saint-Claude.2023-08 materiaux ponceauQuébec
Ouvrir la source officielleAjouter au pipeline
Publiée
6 juin 2024
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Description

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Approvisionnement

Type d'approvisionnement
Contrat de gré à gré
Méthode d'approvisionnement
direct
Catégorie
Biens
Juridiction
Québec

Non précisé dans l'avis : critères de sélection, région de livraison, région de l'appel d'offres, période prévue du contrat, utilisateur final

Exigences et qualifications

Arrangement en matière d'approvisionnement
Non précisé dans l'avis public
Exigence de sécurité
Non précisé dans l'avis public
Accords commerciaux
—
Motif de l'appel d'offres limité
Article573.3 par. 7°(LCV), 938 par. 7°(CM), 112.4 par. 3°(CMM), 105.4 par. 3°(CMQ), 101.1 par. 3°(STC) - Contrat relatif à des conduites conclu avec leur propriétaire ou avec une entreprise d’utilité publique

Classification

NIBS
—
UNSPSC
—

Modifications

Aucune modification observée.

Documents

Aucune pièce jointe dans les données ouvertes.

Personne-ressource

Aucune personne-ressource dans les données ouvertes.

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Source

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Source
SEAO
Appel d'offres
2023-08 materiaux ponceau
Observé
2 oct. 2026

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