Fourniture d'une pompe à cavité progressive pour la Station d'épuration des eaux usées de la Ville de Montréal

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Description

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Approvisionnement

Type d'approvisionnement

Contrat de gré à gré

Méthode d'approvisionnement

direct

Catégorie

Biens

Juridiction

Québec

Non précisé dans l'avis : critères de sélection, région de livraison, région de l'appel d'offres, période prévue du contrat, utilisateur final

Exigences et qualifications

Arrangement en matière d'approvisionnement

Non précisé dans l'avis public

Exigence de sécurité

Non précisé dans l'avis public

Accords commerciaux

—

Motif de l'appel d'offres limité

Article573.3 par. 2°(LCV), 938 par. 2°(CM), 112.4 par. 2°(CMM), 105.4 par. 2°(CMQ), 101.1 par. 2°(STC) - Possibilité de démontrer qu’il s’agit d’une situation de fournisseur unique

Classification

NIBS

—

UNSPSC

—

Modifications

Aucune modification observée.

Documents

Aucune pièce jointe dans les données ouvertes.

Personne-ressource

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