Soutien financier à l'organisme Conseil de l'île de Montréal (CSM) afin de contribuer au développement du sport de haut niveau, de l'événementiel sportif et du sport régional à Montréal pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024

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Description

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Approvisionnement

Type d'approvisionnement

Contrat de gré à gré

Méthode d'approvisionnement

direct

Juridiction

Québec

Non précisé dans l'avis : critères de sélection, catégorie, région de livraison, région de l'appel d'offres, période prévue du contrat, utilisateur final

Exigences et qualifications

Arrangement en matière d'approvisionnement

Non précisé dans l'avis public

Exigence de sécurité

Non précisé dans l'avis public

Accords commerciaux

—

Motif de l'appel d'offres limité

Article573.3 par. 2.1°(LCV), 938 par. 2.1°(CM) - Contrat de services autres que ceux couverts par l'AECG ou d'assurances conclu avec un organisme à but non lucratif

Classification

NIBS

—

UNSPSC

—

Modifications

Aucune modification observée.

Documents

Aucune pièce jointe dans les données ouvertes.

Personne-ressource

Aucune personne-ressource dans les données ouvertes.

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