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Développement de 5 projets en transition socio-écologique - Ville-Marie | Ville de Montréal - Arrondissement de Ville-Marie · CanPursue
Occasions
La correspondance fait partie de l'essai et des forfaits payants.FerméContrat de gré à gré

Développement de 5 projets en transition socio-écologique - Ville-Marie

Ville de Montréal - Arrondissement de Ville-MarieCA23 240245Québec
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Publiée
6 juill. 2023
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Description

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Approvisionnement

Type d'approvisionnement
Contrat de gré à gré
Méthode d'approvisionnement
direct
Juridiction
Québec

Non précisé dans l'avis : critères de sélection, catégorie, région de livraison, région de l'appel d'offres, période prévue du contrat, utilisateur final

Exigences et qualifications

Arrangement en matière d'approvisionnement
Non précisé dans l'avis public
Exigence de sécurité
Non précisé dans l'avis public
Accords commerciaux
—
Motif de l'appel d'offres limité
Article573.3 par. 2.1°(LCV), 938 par. 2.1°(CM) - Contrat de services autres que ceux couverts par l'AECG ou d'assurances conclu avec un organisme à but non lucratif

Classification

NIBS
—
UNSPSC
—

Modifications

Aucune modification observée.

Documents

Aucune pièce jointe dans les données ouvertes.

Personne-ressource

Aucune personne-ressource dans les données ouvertes.

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Source

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Source
SEAO
Appel d'offres
CA23 240245
Observé
2 oct. 2026

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