Entente entre la Ville de Québec et le Centre des Loisirs Saint-Sacrement pour l'organisation d'événements et d'aménagements dans l'emprise du chemin Ste-Foy / Ernest-Gagnon et Vimy (rues) - Artère commerciale vivante et festive

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Description

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Approvisionnement

Type d'approvisionnement

Contrat de gré à gré

Méthode d'approvisionnement

direct

Catégorie

Services

Juridiction

Québec

Non précisé dans l'avis : critères de sélection, région de livraison, région de l'appel d'offres, période prévue du contrat, utilisateur final

Exigences et qualifications

Arrangement en matière d'approvisionnement

Non précisé dans l'avis public

Exigence de sécurité

Non précisé dans l'avis public

Accords commerciaux

—

Motif de l'appel d'offres limité

Article573.3 par. 2°(LCV), 938 par. 2°(CM), 112.4 par. 2°(CMM), 105.4 par. 2°(CMQ), 101.1 par. 2°(STC) - Contrat conclu avec un organisme public

Classification

NIBS

—

UNSPSC

—

Modifications

Aucune modification observée.

Documents

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Personne-ressource

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