Modification 11 juin 2023. ODC02 : 1-Révision de la conception initiale afin de revoir l’aménagement de la partie avant de la suite. 2-Sélection du mobilier : choix du mobilier selon les besoins du client. 3-Signalisation (intérieure et extérieure).
Modification 21 juin 2023. ODC01 : Ajustement des honoraires (P&D, Construction) à pourcentage tel que défini au chapitre C-65.1, r.9, Tarif d'honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des architectes, Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1, a. 23).