Modification 118 avr. 2023. Honoraires pur concept de remise en une seule phase des plans et devis selon la méthode à taux horaire.
Modification 25 mai 2022. Honoraires pour la modification à apporter aux plans techniques suite à la subdivision des plans en 2 phases selon la méthode à forfait.
Modification 39 oct. 2026. Ajustement des honoraires pour surveillances supplémentaires selon la méthode à forfait.