ACCORDER À LA SOCIÉTÉ DES CÉLÉBRATIONS DU 375E LE DROIT D’AUTORISER DES TIERS À REPRODUIRE, ADAPTER, REPRÉSENTER EN PUBLIC, DIFFUSER PAR TOUS MOYENS DE COMMUNICATION ET DISTRIBUER LE LOGO, POUR LES CÉLÉBRATIONS AUX FINS DE LA CRÉATION, DE LA PRODUCTION, DE LA DISTRIBUTION ET DE LA VENTE DE PRODUITS DÉRIVÉS LORS DES CÉLÉBRATIONS. | Contrat gouvernemental · CanPursue
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